S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé, SARL
Numéro de dépôt :
1431811
Date de dépôt :
15/10/1987
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
15/10/2027
Présentation de la marque 4 ATOUTS
Déposée le 15 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE),
la marque française « 4 ATOUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé domicilié(e) 577 RUE DU POMMARIN, BP 16, VOREPPE, 38341 MOIRANS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 697 320 539 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.I.C.O., M. MICHEL Richard domicilié(e) 577 RUE DU POMMARIN, BP 16, VOREPPE, 38341 MOIRANS CEDEX - France.
La marque 4 ATOUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé, SARL - 577 RUE DU POMMARIN, BP 16, VOREPPE, 38341 MOIRANS CEDEX - France - SIREN 697320539
S.I.C.O., M. MICHEL Richard - 577 RUE DU POMMARIN, BP 16, VOREPPE, 38341 MOIRANS CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2007 n°2346568 - Publication au BOPI 2007-07-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42
Renouvellement sans limitation n°2096438 - Publication au BOPI 1997-40
Inscription le 5 décembre 2005 - Changement de nature juridique n°423491 - Publication au BOPI 2005-12-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12
Inscription le 13 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°399334 - Publication au BOPI 2004-09-13
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2017 n°2650970 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-07
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuse et mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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